Conditions générales de vente
Ces conditions encadrent les ventes réalisées sur Ganence. Le texte définitif est en cours de rédaction.
Vendeur et mentions légales
Ganence est une micro-entreprise tenue par Cécile. Raison sociale, numéro SIRET, adresse du siège et coordonnées de contact à préciser.
[À compléter par Cécile]
Produits
Les pièces proposées sont des créations uniques, faites main dans l'atelier. Chaque pièce existe en un seul exemplaire ; une fois vendue, elle peut être réalisée de nouveau sur commande, avec ses légères variations propres au travail de la main.
[À compléter par Cécile]
Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts. Les frais de livraison sont précisés avant la validation de la commande.
[À compléter par Cécile]
Commande
Le parcours de commande, la validation du panier et la confirmation de l'achat sont à détailler. Une pièce déjà vendue reste disponible sur commande, chaque création étant réalisée à la main.
[À compléter par Cécile]
Paiement
Le paiement est opéré en ligne de façon sécurisée via Stripe. Moyens de paiement acceptés et modalités à préciser.
[À compléter par Cécile]
Livraison
La livraison fait l'objet d'un forfait de 5,49 €. Zones desservies, transporteurs et délais d'expédition à préciser.
[À compléter par Cécile]
Droit de rétractation
Conformément au droit en vigueur, un délai de rétractation de 14 jours s'applique à compter de la réception. Modalités d'exercice et exceptions éventuelles à préciser.
[À compléter par Cécile]
Retours
Conditions de retour, état attendu de la pièce, frais de renvoi et délais de remboursement à préciser.
[À compléter par Cécile]
Données personnelles
Les données collectées lors d'une commande sont utilisées pour traiter celle-ci. Responsable de traitement, finalités, durée de conservation et droits des personnes à préciser.
[À compléter par Cécile]
Litiges
Droit applicable, médiation de la consommation et juridiction compétente en cas de litige à préciser.
[À compléter par Cécile]